Règlement de fonctionnement de l'EHPAD
Le présent document s’adresse aux personnes hébergées ainsi qu’à leurs proches. Il définit les règles générales et permanentes d'organisation et de fonctionnement de l'établissement dans le respect des droits et des libertés de chacun. Il précise, les modalités d’association de la famille et des proches à la vie de l’établissement.
Il a été adopté par la Directrice de l’Hôpital Saint Jacques, après avis du Conseil de la vie social en décembre 2015. Il est valable pour une durée de 5 ans mais est révisé chaque fois que nécessaire. Les résidents ou leurs représentants légaux sont informés des révisions effectuées par tous les moyens utiles.
Il est remis et à disposition de toute personne accueillie ou à son représentant légal avec le livret d’accueil et le contrat de séjour et reste consultable dans les locaux de l’établissement ou du service.
Les équipes sont à la disposition de la personne accueillie pour lui en faciliter la compréhension, le cas échéant.
Il est également remis à chaque personne qui exerce à titre libéral, ou qui intervient à titre bénévole au sein de l’établissement.